Pourquoi passer un KYC ?

Introduction #

Le KYC (Know Your Customer), une pratique de plus en plus répandue dans le secteur financier, joue un rôle essentiel pour la conformité réglementaire et la sécurité des transactions. Cet article vise à expliquer en détail ce qu’est le KYC, son fonctionnement, les différents niveaux impliqués, et son importance continue tout au long de la relation client.

Qu’est-ce que le KYC ? #

Le KYC, acronyme pour « Know Your Customer » ou « Connaître Votre Client » en français, représente un processus essentiel dans lequel une entreprise vise à authentifier l’identité de ses clients. Initialement conçu dans le domaine financier, il a depuis été largement adopté dans divers secteurs pour renforcer la sécurité, prévenir la fraude, le blanchiment d’argent, et d’autres activités illicites. Le KYC se révèle être un pilier fondamental pour établir une relation de confiance entre l’entreprise et ses clients, tout en répondant aux impératifs légaux en vigueur.

Fonctionnement et déroulement du KYC #

Lors d’une procédure KYC, les clients fournissent des informations essentielles telles que :

• Nom et prénom
• Nationalité
• Date de naissance
• Courriel
• Numéro de téléphone mobile pour recevoir un code d’accès unique (OTP)
• Vérifications en temps réel
• Soumission d’un document d’identité
• Autres documents

Une fois le processus KYC enclenché, la plateforme analyse la corrélation des données associées à un utilisateur, englobant généralement un ou plusieurs des processus suivants :

• Vérification d’identité
• Analyse des activités et vérification de la légitimité des sources de financement de l’utilisateur
• Création d’un profil de risque client

Chez Summit, la protection et la confidentialité des informations transmises durant le processus KYC sont des impératifs majeurs, alignés sur les normes réglementaires strictes en matière de traitement des données personnelles et nos politiques internes rigoureuses. Toutes les données collectées sont maintenues en sécurité, sans aucune divulgation à des tiers à des fins commerciales. Nous mettons à la disposition de nos clients une messagerie privée sécurisée accessible depuis leur espace personnel, offrant une solution confidentielle pour transmettre des documents contenant des données personnelles, lorsque notre équipe de conformité vous sollicitera pour éventuellement fournir des informations complémentaires ou une mise à jour de votre dossier.

Les différents niveaux de KYC  #

Les entreprises peuvent imposer différents niveaux de vérification en fonction des activités envisagées par le client. Ce système de niveaux permet des fonctionnalités plus étendues avec un niveau de vérification plus élevé. Ces niveaux peuvent être associés à differents facteurs.

1. KYC simple (SDD)  #

   Informations Requises : Nom, prénom, adresse, documents d’identité etc.
   Objectif : Établir une identification de base du client.
   Applicabilité : Souvent requis pour la création de compte, permettant des fonctionnalités limitées.

2. KYC Intermédiaire (CDD)
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   Informations Requises : Documents relatifs aux informations financières et fiscales
   Objectif : Renforcer l’authentification du client.
   Applicabilité : Peut être nécessaire pour des transactions de montants plus élevés, permettant la pleine utilisation des fonctionnalités.

3. KYC Renforcé (EDD)
   #

   Informations Requises : Analyses approfondies, vérifications supplémentaires.
   Objectif : Approfondir la connaissance client.
   Applicabilité : Souvent associé à des comptes avec des volumes de transactions significatifs ou des situations atypiques.

4. KYC Personnalisé
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   Informations Requises : Analyses de risques personnalisées, vérifications supplémentaires.
   Objectif : Adapter le KYC en fonction des risques spécifiques du client.
   Applicabilité : Pour les clients présentant des caractéristiques de risque spécifiques.

La remédiation KYC  #

Contrairement à une perception courante, le KYC n’est pas une procédure unique à l’entrée en relation. Il implique également une surveillance continue tout au long de la relation commerciale. Cette remédiation est cruciale pour rester conforme aux réglementations en vigueur et pour prévenir toute activité frauduleuse. Il s’agit d’un processus itératif visant à maintenir l’exactitude des informations client.

Les divers risques atténués par la mise en œuvre du KYC #

Le KYC vise à minimiser divers risques, notamment :

• La fraude
• L’usurpation d’identité
• Le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.

 

En établissant une compréhension approfondie des clients, les entreprises peuvent réduire considérablement ces risques, contribuant ainsi à la stabilité et à l’intégrité du marché financier.

Conformité réglementaire et obligations de Vérification d’Identité pour les VASP  #

Les VASP ou PSAN (Prestataire de Services sur Actifs Numériques) sont légalement tenus de mettre en œuvre des procédures KYC en raison des exigences réglementaires en vigueur. Ces réglementations, telles que la 5e directive de Lutte contre le Blanchiment d’Argent et le Financement du Terrorisme (LCB-FT) en Europe, ou le GAFI, imposent des normes strictes pour prévenir les activités criminelles. Les entreprises doivent se conformer à ces réglementations sous peine de sanctions lourdes. De plus, ces obligations de conformité s’étendent à des exigences spécifiques selon les juridictions dans lesquelles nous opérons, ainsi qu’aux précautions internes prises au sein de notre entreprise.

C’est pourquoi, lors de nos communications externes, nous nous limitons à mentionner le cadre réglementaire général sans fournir de détails supplémentaires. Ceci est conforme à nos règles strictes de sécurité et de confidentialité des procédures internes.

Le KYC est-il demandé par toutes les plateformes? #

Bien que largement adopté, le KYC n’est pas systématiquement demandé par toutes les plateformes. Certains services décentralisés (DEX) et applications (Wallet) ne requièrent pas de vérification d’identité, ce qui peut être vu comme un avantage ou un inconvénient de la décentralisation. Cependant, dans les plateformes financières traditionnelles et la plupart des plateformes de cryptomonnaies (CEX), le KYC est devenu une pratique généralement admise pour garantir la sécurité et la conformité.

En résumé, le KYC joue un rôle essentiel dans la création d’une relation de confiance entre les entreprises et leurs clients. En répondant aux exigences réglementaires, en minimisant les risques financiers, et en établissant une surveillance continue, le KYC contribue à la robustesse du secteur financier et à la prévention des activités illicites.